Il y a deux cas majeurs que l’on doit différencier pour savoir si un permis étranger est valable en France ou non. 2 cas à distinguer : le conducteur est ressortissant de l’Union Européenne ou pas.
Dans le cas d’un permis européen
Tous les permis de conduire qui ont été délivrés dans un pays de l’Union Européenne sont reconnus en France. Vous pouvez garder votre permis de conduire pendant toute sa période de validité même si vous êtes résident en France. 2 cas diffèrent lors d’une infraction :
- Si vous êtes résident en France et que vous commettez une infraction qui entraîne un retrait de point. Vous devez changer de permis de conduire pour passer à un permis français à 12 points,
- Si vous n’êtes pas résident en France, et que vous commettez une infraction, selon votre pays de résidence, il y a des accords qui vous oblige à payer l’amende mais il n’y aura pas de perte de point.
Dans le cas d’un permis non européen
Pour les permis non européens, il y a aussi des différences par rapport à la durée de séjour en France.
- Pour un séjour court : Il est possible de conduire avec son permis hors européen si celui-ci est valide mais également s’il est traduit en français ou accompagné d’un permis international,
- Pour des études en France : Le cas se complique légèrement. Il faut les mêmes conditions que pour un séjour de courte durée mais pas seulement. Les étudiants étrangers doivent avoir obtenu leur permis de conduire avant la date de validité de la carte de séjour étudiante ou d’un visa long séjour.
Pour une installation définitive, plusieurs cas là encore à prendre en compte :
- Si le conducteur est non européen : son permis est valable
pendant 1 an maximum.
- Si le conducteur est européen avec un permis étranger : son permis est valable pendant 1 an après l’acquisition de sa résidence normale en France, donc 12 mois + 6 mois pour l’acquisition de la résidence. Il peut donc conduire au maximum pendant 18 mois.
- Si le conducteur est français mais avec un permis étranger : il pourra conduire pendant 1 an après son entrée en France.
Dans tous les cas cités dans cet article, il faut que le conducteur soit majeur en France et qu’il ne soit pas en suspension ou annulation du permis de conduire dans le pays d’origine.
Vous trouverez toutes les informations sur une conduite responsable.
